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Les délibérations
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Séance : Conseil municipal du 6 février 2025
Date : 06/02/2025
Objet : Révision des autorisations de programme et des crédits de paiement (AP/CP) du budget principal Ville
Numéro : 02-2025-014
Thème : FINANCES
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Séance : Conseil municipal du 6 février 2025
Date : 06/02/2025
Objet : Clôture d'une autorisation d'engagement dans le budget annexe de La Mouche pour l'activité spectacles 2023-2024
Numéro : 02-2025-017
Thème : FINANCES
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Séance : Conseil municipal du 6 février 2025
Date : 06/02/2025
Objet : Création d'une autorisation d'engagement dans le budget annexe de La Mouche pour l'activité spectacle saison 2025-2026
Numéro : 02-2025-015
Thème : FINANCES
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Séance : Conseil municipal du 6 février 2025
Date : 06/02/2025
Objet : Création d'un emploi permanent au sein de la police municipale
Numéro : 02-2025-023
Thème : RESSOURCES HUMAINES
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Séance : Conseil municipal du 6 février 2025
Date : 06/02/2025
Objet : Avis de la commune de Saint-Genis-Laval sur le Plan de mobilité des territoires lyonnais de Sytral Mobilités
Numéro : 02-2025-005
Thème : MOBILITE
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Séance : Conseil municipal du 6 février 2025
Date : 06/02/2025
Objet : Modification des membres de la commission consultative des services publics locaux (CCSPL)
Numéro : 02-2025-020
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
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Séance : Conseil municipal du 6 février 2025
Date : 06/02/2025
Objet : Modification de la composition de la commission municipale n°4
Numéro : 02-2025-019
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
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Séance : Conseil municipal du 6 février 2025
Date : 06/02/2025
Objet : Suppression d'un emploi permanent au sein du service ressources humaines
Numéro : 02-2025-027
Thème : RESSOURCES HUMAINES
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Séance : Conseil municipal du 6 février 2025
Date : 06/02/2025
Objet : Approbation de la convention relative aux modalités d'exercice de la police spéciale de la publicité en matière d'enseignes, avec la Métropole de Lyon
Numéro : 02-2025-007
Thème : URBANISME
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Séance : Conseil municipal du 6 février 2025
Date : 06/02/2025
Objet : Modification des membres de la commission d'appel d'offres (CAO)
Numéro : 02-2025-021
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
Listes des délibérations examinées (anciennement comptes rendus)
Listes des délibérations examinées
> 3 octobre 2024 (en ligne le 08/10/2024)
> 4 juillet 2024 (en ligne le 05/07/2024)
> 20 juin 2024 (en ligne le 21/06/2024)
> 8 février 2024 (en ligne le 13/02/2024)
> 23 janvier 2024 (en ligne le 25/01/2024)
> 21 décembre 2023 (en ligne le 22/12/2023)
> 14 décembre 2023 (en ligne le 15/12/2023)
> 11 mai 2023 (mis en ligne le 12/05/2023)
Comptes rendus des conseils municipaux
Procès verbaux des conseils municipaux
> 2 septembre 2024 (en ligne e 08/10/2024)
> 4 juillet 2024 (en ligne le 08/10/2024)
> 20 juin 2024 (en ligne le 05/07/2024)
> 23 janvier 2024 (en ligne le 12/02/2024)
> 21 décembre 2023 (en ligne le 12/02/2024)
> 23 mars 2023 (en ligne le 12/05/2023)
