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Les délibérations
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Séance : Conseil municipal du 8 avril 2025
Date : 08/04/2025
Objet : Approbation du compte de gestion 2024 - Budget principal Ville
Numéro : 04-2025-039
Thème : FINANCES
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Séance : Conseil municipal du 8 avril 2025
Date : 08/04/2025
Objet : Incidence de la loi de finances pour 2025 et révision du régime indemnitaire alloué aux agents de la Ville
Numéro : 04-2025-050
Thème : RESSOURCES HUMAINES
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Séance : Conseil municipal du 8 avril 2025
Date : 08/04/2025
Objet : Recours à une convention de participation pour le risque « santé » et pour le risque « prévoyance » et mandat au CDG69 pour conduire la procédure de mise en concurrence
Numéro : 04-2025-052
Thème : RESSOURCES HUMAINES
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Séance : Conseil municipal du 8 avril 2025
Date : 08/04/2025
Objet : Approbation du règlement de fonctionnement du dispositif "Coup de pouce BAFA"
Numéro : 04-2025-032
Thème : JEUNESSE
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Séance : Conseil municipal du 8 avril 2025
Date : 08/04/2025
Objet : Suppression d'un emploi permanent au sein du service communication
Numéro : 04-2025-059
Thème : RESSOURCES HUMAINES
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Séance : Conseil municipal du 8 avril 2025
Date : 08/04/2025
Objet : Vote du compte administratif 2024 - Budget annexe La Mouche
Numéro : 04-2025-042
Thème : FINANCES
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Séance : Conseil municipal du 8 avril 2025
Date : 08/04/2025
Objet : Augmentation de la participation employeur aux cotisations de protection sociale complémentaire
Numéro : 04-2025-051
Thème : RESSOURCES HUMAINES
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Séance : Conseil municipal du 8 avril 2025
Date : 08/04/2025
Objet : Recours aux contrats d'apprentissage pour la rentrée scolaire 2025-2026
Numéro : 04-2025-054
Thème : RESSOURCES HUMAINES
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Séance : Conseil municipal du 8 avril 2025
Date : 08/04/2025
Objet : Convention avec les propriétaires de parcelles situées sein de l'ENS du plateau des Hautes-Barolles pour la réalisation d'aménagements favorables à la biodiversité
Numéro : 04-2025-035
Thème : TRANSITION ECOLOGIQUE
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Séance : Conseil municipal du 8 avril 2025
Date : 08/04/2025
Objet : Vote du budget supplémentaire 2025 - Budget principal Ville
Numéro : 04-2025-045
Thème : FINANCES
Listes des délibérations examinées (anciennement comptes rendus)
Listes des délibérations examinées
> 3 octobre 2024 (en ligne le 08/10/2024)
> 4 juillet 2024 (en ligne le 05/07/2024)
> 20 juin 2024 (en ligne le 21/06/2024)
> 8 février 2024 (en ligne le 13/02/2024)
> 23 janvier 2024 (en ligne le 25/01/2024)
> 21 décembre 2023 (en ligne le 22/12/2023)
> 14 décembre 2023 (en ligne le 15/12/2023)
> 11 mai 2023 (mis en ligne le 12/05/2023)
Comptes rendus des conseils municipaux
Procès verbaux des conseils municipaux
> 2 septembre 2024 (en ligne e 08/10/2024)
> 4 juillet 2024 (en ligne le 08/10/2024)
> 20 juin 2024 (en ligne le 05/07/2024)
> 23 janvier 2024 (en ligne le 12/02/2024)
> 21 décembre 2023 (en ligne le 12/02/2024)
> 23 mars 2023 (en ligne le 12/05/2023)
