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Les délibérations
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Séance : Conseil municipal du 5 décembre 2024
Date : 05/12/2024
Objet : Liste des emplois permanents de la ville au 1er janvier 2025
Numéro : 12.2024.179
Thème : RESSOURCES HUMAINES
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Séance : Conseil municipal du 5 décembre 2024
Date : 05/12/2024
Objet : Adhésion à l'association doMino - plateforme jeune public Auvergne-Rhône-Alpes pour le théâtre La Mouche
Numéro : 12.2024.146
Thème : CULTURE
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Séance : Conseil municipal du 5 décembre 2024
Date : 05/12/2024
Objet : Création d'un emploi non permanent au sein du B612
Numéro : 12.2024.173
Thème : RESSOURCES HUMAINES
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Séance : Conseil municipal du 5 décembre 2024
Date : 05/12/2024
Objet : Crédits anticipés d'investissement 2025 - Budget annexe La Mouche
Numéro : 12.2024.168
Thème : FINANCES
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Séance : Conseil municipal du 5 décembre 2024
Date : 05/12/2024
Objet : Garantie à 100% d'un emprunt contracté par VILOGIA auprès de la Caisse des dépôts et consignation pour une opération d'acquisition et réhabilitation de logements locatifs sociaux au 11 rue des Halles
Numéro : 12.2024.143
Thème : HABITAT
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Séance : Conseil municipal du 5 décembre 2024
Date : 05/12/2024
Objet : Suppression d'emplois permanents pour régularisation administrative (multi-services)
Numéro : 12.2024.178
Thème : RESSOURCES HUMAINES
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Séance : Conseil municipal du 5 décembre 2024
Date : 05/12/2024
Objet : Mise en œuvre du dispositif Open+ à la médiathèque B612 pour en permettre l'accès en autonomie
Numéro : 12.2024.144
Thème : CULTURE
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Séance : Conseil municipal du 5 décembre 2024
Date : 05/12/2024
Objet : Autorisation de concourir à la signature d'un acte de cession pour le fonds de commerce sis 6 rue de la liberté
Numéro : 12.2024.163
Thème : JURIDIQUE
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Séance : Conseil municipal du 5 décembre 2024
Date : 05/12/2024
Objet : Approbation des conventions d'objectifs avec les associations gestionnaires d'équipement enfance-jeunesse
Numéro : 12.2024.150
Thème : ENFANCE-JEUNESSE
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Séance : Conseil municipal du 5 décembre 2024
Date : 05/12/2024
Objet : Approbation des conventions d'objectifs avec les associations gestionnaires d'équipements de petite enfance
Numéro : 12.2024.151
Thème : ENFANCE-JEUNESSE
Listes des délibérations examinées (anciennement comptes rendus)
Listes des délibérations examinées
> 3 octobre 2024 (en ligne le 08/10/2024)
> 4 juillet 2024 (en ligne le 05/07/2024)
> 20 juin 2024 (en ligne le 21/06/2024)
> 8 février 2024 (en ligne le 13/02/2024)
> 23 janvier 2024 (en ligne le 25/01/2024)
> 21 décembre 2023 (en ligne le 22/12/2023)
> 14 décembre 2023 (en ligne le 15/12/2023)
> 11 mai 2023 (mis en ligne le 12/05/2023)
Comptes rendus des conseils municipaux
Procès verbaux des conseils municipaux
> 2 septembre 2024 (en ligne e 08/10/2024)
> 4 juillet 2024 (en ligne le 08/10/2024)
> 20 juin 2024 (en ligne le 05/07/2024)
> 23 janvier 2024 (en ligne le 12/02/2024)
> 21 décembre 2023 (en ligne le 12/02/2024)
> 23 mars 2023 (en ligne le 12/05/2023)
