Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 10 SEPTEMBRE 2020
Date : 10/09/2020
Objet : Programmation 2020-2021 Activités périscolaires (TAPS) et accompagnement à la scolarité (CLAS-REAAP)
Numéro : 09.2020.055
Thème : REUSSITE EDUCATIVE
Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 10 SEPTEMBRE 2020
Date : 10/09/2020
Objet : Constitution et désignation des membres de la commission d'appel d'offres (CAO) et Commission de délégation de services publics
Numéro : 09.2020.052
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 10 SEPTEMBRE 2020
Date : 10/09/2020
Objet : Désignation des représentants du conseil municipal au sein de l'assemblée générale de l'association de gestion du fichier commun de la demande locative sociale du Rhône
Numéro : 09.2020.049
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 10 SEPTEMBRE 2020
Date : 10/09/2020
Objet : Dispositif d'incitation financière pour devenir ambassadeur du vélo via l'acquisition d'un vélo à assistance électrique
Numéro : 09.2020.058
Thème : DEVELOPPEMENT DURABLE
Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 10 SEPTEMBRE 2020
Date : 10/09/2020
Objet : Dérogation au repos dominical 2021
Numéro : 09.2020.054
Thème : COMMERCE
Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUILLET 2020
Date : 23/07/2020
Objet : Désignation des délégués au Syndicat Intercommunal du Gaz et de l'Électricité de la Région Lyonnaise (SIGERLY)
Numéro : 07.2020.033
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUILLET 2020
Date : 23/07/2020
Objet : Désignation d'un représentant du conseil municipal au sein de la Société Publique Locale "Pôle funéraire Public"
Numéro : 07.2020.031
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUILLET 2020
Date : 23/07/2020
Objet : Bilan annuel des cessions et acquisitions 2019
Numéro : 07.2020.038
Thème : FONCIER
Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUILLET 2020
Date : 23/07/2020
Objet : Budget Primitif 2020
Numéro : 07.2020.042
Thème : FINANCES
Séance : CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUILLET 2020
Date : 23/07/2020
Objet : Désignation des délégués au Syndicat de mise en valeur, d'aménagement et de gestion du bassin versant du Garon (SMAGGA)
Numéro : 07.2020.034
Thème : ADMINISTRATION GENERALE
Listes des délibérations examinées
> 23 janvier 2024 (en ligne le 25/01/2024)
> 21 décembre 2023 (en ligne le 22/12/2023)
> 14 décembre 2023 (en ligne le 15/12/2023)
> 11 mai 2023 (mis en ligne le 12/05/2023)
Comptes rendus des conseils municipaux
> 23 janvier 2024 (en ligne le 12/02/2024)
> 21 décembre 2023 (en ligne le 12/02/2024)
> 23 mars 2023 (en ligne le 12/05/2023)